Mentions légales

Le présent Site Internet www.tipii-atelier.fr est la propriété exclusive de la société TIPII ATELIER (ci-après désigné le « Site Internet »).


MENTIONS RELATIVES À L’ÉDITEUR DU SITE INTERNET

Ce Site Internet est édité par TIPII ATELIER, société à responsabilité limitée au capital social de 5 000,00 euros, immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 830 667 051, dont le siège social est sis 39 rue Jacques Gamelin, à 31100 TOULOUSE, représentée par Monsieur Thibaut NUSSBAUMER, en sa qualité de Gérant.

Siège social : 39 rue Jacques Gamelin, 31100 TOULOUSE.

Téléphone : + 33 (0) 6 26 31 83 89.

Courriel : hello@tipii-atelier.fr .

Responsable de la publication : Monsieur Thibaut NUSSBAUMER.


MENTIONS RELATIVES À L’HÉBERGEUR DU SITE INTERNET

OVH, SAS au capital de 10 174 560 €, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, dont le siège social est 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 


PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ET COOKIES

TIPII ATELIER apporte toute son attention à la protection des données à caractère personnel de ses clients, prospects, partenaires commerciaux, prestataires, fournisseurs, ainsi que des visiteurs du Site Internet, conformément à la réglementation applicable.

La page Politique de confidentialité de ce Site Internet est spécifiquement dédiée à toutes les questions relatives à la protection des données à caractère personnel traitées par TIPII ATELIER.

La page Politique de cookies de ce Site Internet est spécifiquement dédiée à toutes les questions relatives aux conditions de dépôt, à la gestion et à la suppression des cookies et autres traceurs pouvant être installés sur le matériel de l’Internaute à l’occasion de sa navigation sur le Site Internet.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent Site Internet constitue une œuvre dont TIPII ATELIER est l'auteur au sens des articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’ensemble des éléments du Site Internet portant tant sur la structure que sur les contenus (tels que notamment les images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, textuels, visuels, outils, logiciels, documents, données, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle (tels que notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques, droits des producteurs de bases de données), et ce pour le monde entier.

L’ensemble de ces éléments est la propriété de TIPII ATELIER et/ou de ses partenaires. Il est interdit à tout utilisateur de copier, de reproduire, de modifier, de créer une œuvre dérivée, d’inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source, de vendre, d’attribuer, de sous-licencier ou de transférer de quelque manière que ce soit tout droit portant sur les éléments du Site Internet.

Toute utilisation non expressément autorisée des éléments du Site Internet entraîne une violation des droits de propriété intellectuelle et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l’image ou de tous autres droits et réglementations en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

Néanmoins, au titre de l’exception de copie privée prévu par l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, il est possible à l’utilisateur de conserver une copie des pages du Site Internet à des fins strictement personnelles, dans un but non commercial, et à condition de n’apporter aucune modification et de respecter l’ensemble des mentions de propriété et de copyright figurant sur la page.

Les marques et logos, ainsi que les marques et logos des partenaires de TIPII ATELIER sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos sans l’autorisation préalable et écrite de TIPII ATELIER est interdite.

TIPII ATELIER est producteur des bases de données du Site Internet. En conséquence, toute extraction et/ou réutilisation de la ou des bases de données au sens des articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code de la propriété intellectuelle est interdite. 

TIPII ATELIER se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté les interdictions contenues dans le présent article.


LIENS HYPERTEXTES

Toute personne qui souhaite mettre en ligne un lien hypertexte, notamment par les techniques de framing ou de deep linking, renvoyant directement au Site Internet, devra en demander l’autorisation de manière expresse, écrite et préalable en lui adressant un courriel à l’adresse : hello@tipii-atelier.fr. Tout silence de TIPII ATELIER devra être interprété comme un refus. Dans le cas contraire, le lien devra être retiré sur simple demande de TIPII ATELIER.

Le Site Internet peut contenir des liens hypertextes redirigeant vers des sites exploités par des tiers. Ces liens sont fournis à simple titre d’information. TIPII ATELIER n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à l’accès, au contenu ou à l’utilisation de ces sites, ainsi qu’aux dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur ces sites. La décision d’activer ces liens relève de la pleine et entière responsabilité de l’Utilisateur. 


RESPONSABILITÉ DE L’ÉDITEUR ET SES LIMITES 

Le Site Internet de TIPII ATELIER peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes. Les présentes informations font régulièrement l’objet de mises à jour.

TIPII ATELIER ne garantit pas que les fonctions contenues sur son Site Internet seront assurées sans interruption et sans erreur, ni que ce Site Internet ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et d’autres composants dangereux.

En aucune circonstance, TIPII ATELIER ne sera responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l’utilisation des matériaux du Site Internet.

TIPII ATELIER s’engage à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert aux utilisateurs. Néanmoins, sa responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à ses obligations contractuelles du fait d’un cas fortuit ou d’un cas de force majeure tels que définis par la jurisprudence et le droit français.

 

NOUS CONTACTER

Pour toute question concernant le Site Internet lui-même, vous pouvez nous contacter :